Le spécialiste des accessoires et pièces détachées pour quad

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, à l'exclusion de toutes autres conditions générales ou particulières ou de tout autre document notamment publicitaire, pour tout achat effectué sur Spécialiste-quad.com.

Elles sont opposables, à l'exclusion de toutes autres conditions générales ou particulières ou de tout autre document notamment publicitaire, à toute personne commerçante ou non, ci après désignée " le Client ", achetant à Le Spécialiste du quad .

Le Spécialiste du quad est libre de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente applicables et opposables sont celles en vigueur au jour de la commande.

Article 2 - Produits

Chaque référence produit proposée sur le site Internet par Le Spécialiste du quad fait l'objet d'une description de ses caractéristiques générales.

La société Le Spécialiste du quad est libre de retirer ou modifier à tout moment une ou plusieurs références produit proposées. La société Le Spécialiste du quad est libre de remplacer un produit présent par un produit équivalent.

Les photographies et les commentaires utilisés dans la description ne sauraient de quelque manière que ce soit et sur quelque fondement que ce soit engager Le Spécialiste du quad.

Photos non contractuelles (concerne tous les produits du site).

Le Spécialiste du quad reste à la disposition du Client pour toute précision complémentaire concernant les produits proposés.

par E-mail : yvan@specialiste-quad.com

Durée de l'offre

Tous les produits présentés sont offerts à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Prix

Les prix des produits proposés par Le Spécialiste du quad sont indiqués en euro toutes taxes françaises comprises hors frais de livraison.

Toutefois, en cas de modification du taux de TVA applicable, la répercussion pourra être immédiate, y compris pour les commandes en cours d'exécution.

En cas de commande faisant apparaître une erreur manifeste dans un prix de vente indiqué(par exemple un prix à zero ou un prix anormalement bas par rapport au marché, un prix dérisoire), LE SPECIALISTE DU QUAD se réserve le droit d'annuler la commande ou de proposer de reconduire la commande au tarif du marché, mais ne sera en aucun cas tenue de livrer à perte.

Garantie produit

Tous les produits bénéficient de la garantie du fabricant. Cette garantie est réservée aux produits soumis à une utilisation normale et vient s'ajouter à la garantie légale s'appliquant aux éventuels vices cachés du produit vendu (Art. 1625 et suivants du Code Civil). A la condition que le client fasse la preuve du défaut caché, LE SPECIALISTE DU QUAD doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si le client s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à compter de la découverte du défaut caché (art. 1648 du code civil). Sont exclus des garanties, les défauts et leurs conséquences dus :

- à l'intervention d'un réparateur non agréé par la marque ;

- au non-respect des instructions indiquées dans les notices d'utilisation et d'entretien du constructeur;

- à toute erreur de manipulation ainsi qu'au manque d'entretien de l'appareil ;

- à une utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné et, notamment une utilisation à des fins professionnelles ou collectives ;

- à toute cause d'origine extérieure.

Cas particulier des articles suivants:

Chaîne: Aucune garantie sur les chaînes de transmission

Plaquettes de Frein: Aucune garantie sur les plaquettes

Article 3 - Commande

La commande de produits offerts à la vente par Spécialiste-quad.com s'effectue sur notre site internet selon le déroulement ci-dessous :

sélection du ou des produits choisis
le client peut modifier la quantité d'articles puis recalculer le montant total
détermination du mode de livraison et le choix du mode de paiement
vérification de tous les montants correspondants à la commande (prix total à payer, frais d'envoi, produits....)
renseigner les éléments essentiels et nécessaires pour le traitement de la commande ( nom, prénom, adresse, code postal, ville, téléphone, e-mail...)
accepter les conditions générales de vente
valider le récapitulatif de la commande et valider la commande
si paiement par carte bancaire, effectuer le règlement en ligne.

Le Client ne peut accéder à l'un ou l'autre de ces étapes qu'après avoir validé l'étape précédente. Il peut jusqu'à la confirmation définitive de la commande librement revenir aux étapes précédentes pour effectuer une modification.

Formation de la vente

La confirmation définitive de la commande forme le contrat de vente entre Le Spécialiste du quad et le Client ayant effectué la dite commande.

Accusé réception de la commande

Le Spécialiste du quad une fois la commande définitivement confirmée enverra un accusé de réception à l'adresse E-mail fournie par le Client.

Le Spécialiste du quad ne saurait engager sa responsabilité en cas d'impossibilité d'accuser réception par courrier électronique imputable au Client, notamment lorsque l'adresse électronique fournie par celui-ci se révèle inexistante, erronée, non valide ou saturée.

Conservation

Les conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et l'accusé de réception de la commande sont conservés pendant un délai de dix ans à compter de la livraison de la commande. Le Client pourra en obtenir une copie numérique sur simple demande.

Article 4- Paiement

Le Client peut régler en toute sécurité par carte bancaire auprès de Paypal (carte bleue, Visa, Mastercard, Aurore, 4 étoiles). Dès réception du mode de paiement, la commande est enregistrée. Si l'article s'avère être indisponible à ce moment, LE SPECIALISTE DU QUAD s'engage à fournir une date de disponibilité du produit commandé ou propose un article équivalent.

Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA ou MASTERCARD émises en France sont acceptées.

La commande ainsi validée par le client n'est effective que lorsque le réseau central de cartes bancaires a donné son accord. En cas de refus de celui-ci, LE SPECIALISTE DU QUAD se réserve le droit d'annuler la commande et stopper l'envoi du colis. Le cas échéant, le client est contacté par e-mail ou téléphone le plus rapidement possible. Le compte du client est débité du montant des produits et des frais de transport le jour où il passe la commande.

Article 5 - Expédition, livraison

Les produits commandés et réglés seront expédiés au Client, à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande, sous 6 jours ouvrés en moyenne et au plus tard dans les trente jours du parfait règlement de la commande, lequel est :

Immédiat en cas de paiement par carte bancaire
Différé à la réception en cas de paiement par chèque.

En cas de livraison hors territoire français le Client supportera également les taxes et droits de douane qui pourraient trouver à s'appliquer. Le Spécialiste du quad n'est en aucun cas tenue de vérifier et d'informer le Client des taxes et droits de douanes en ce cas applicables. Cette vérification incombe au Client.

En cas d'indisponibilité supérieur à 5 semaines du produit commandé le Client en sera informé et sera remboursé des sommes qu'il aura versées pour l'acquisition de ce produit et cela au plus tard dans les trente jours de ce paiement.

Le défaut,retard ou perte de livraison est imputable au prestataire spécifique relève de sa responsabilité (La Poste).

Les commandes passées un jour férié, ou la veille d'un jour férié, allongeront le délai
Les périodes annuels de fermeture et d'inventaires seront indiquées sur le site et les commandes établies durant ces périodes seront traitées dès notre retour.

Délais d'acheminement en France métropolitaine :

Livraison au domicile du client par la Poste en colissimo suivi (colis moins de 30Kg) livré en 2 jours (hors dimanche et jours fériés).

Article 6 - Droit de rétractation

Le client dispose de 7 jours (à compter de la réception des articles) pour se rétracter. En cas de demande d'échange ou de remboursement, le client renvoie par la poste en recommandé l'article neuf dans son emballage d'origine, intact, et article non déballé accompagné de tous les accessoires éventuels,notices d'emploi et et du "Bon de Livraison", à l'adresse suivante :

LE SPECIALISTE DU QUAD lieu dit la forêt basse 81300 Graulhet.

En aucun cas LE SPECIALISTE DU QUAD n'est responsable de la perte ou la détérioration des colis en retour pour échange. En cas d'exercice du droit de rétractation, LE SPECIALISTE DU QUAD est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours. A défaut de respect de l'obligation de confirmation de commande, le délai de rétractation est porté à trois mois, à compter du jour de la réception des biens par le client. Si, dans ce délai de trois mois, la confirmation par courrier électronique est délivrée, le délai de sept jours ouvrables court à compter de ladite confirmation. Le client retourne le colis sans l'avoir ouvert : LE SPECIALISTE DU QUAD rembourse le colis et les frais d'envoi éventuels. Le client retourne le produit pour une raison qui incombe à LE SPECIALISTE DU QUAD : LE SPECIALISTE DU QUAD rembourse le produit, les frais d'envoi et de retour éventuels. Le client retourne le produit simplement parce qu'il ne le satisfait pas : LE SPECIALISTE DU QUAD rembourse le montant du produit mais les frais de retour sont à la charge du client. Si le client demande un échange pour convenance personnelle, les frais de port restent à sa charge. Le client peut soit échanger son article, soit être remboursé. Dans le cas d'impossibilité de remplacement, LE SPECIALISTE DU QUAD proposera soit :

• un modèle équivalent,

• le remboursement de l'achat (hors frais de port),

• L'établissement d'un avoir.

Article 7 - Information sur votre commande - Facture

Lors du traitement de votre commande vous recevrez des E-mails vous indiquant la validation de votre commande, la mise en traitement et de son expédition.

Ensuite vous recevrez un E-mail vous mentionnant le numéro de suivi Colissimo (vérification de son acheminement sur le site Colisposte.fr).

Article 8 - Réclamations

Pour des informations ou réclamations :

E-mail : yvan@specialiste-quad.com
ou à l'adresse postale: Le Spécialiste du quad Lieu dit La forêt Basse 81300 Graulhet
par téléphone : 06.30.84.73.49 du lundi au vendredi de 18h15 à 20h00.

Article 9 - Données personnelles

En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :

Le Client est informé que les données à caractère personnel le concernant, saisies par lui lors de la commande, font l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement de sa commande.

Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment afin que le client puisse être informé notamment par courrier électronique des offres commerciales proposer sur notre site internet spécialiste-quad.com. Il pourra toutefois s'opposer à ce suivi

En l'indiquant expressément à Le Spécialiste du quad par l'adresse électronique mise à cette fin à sa disposition sur tout support de suivi notamment courrier électronique qui lui serait adressé.

Le Spécialiste du quad est le responsable de ces traitements. Lesquels ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté. Cela ne concerne toutefois pas le traitement des données fournies au prestataire bancaire chargé par Le Spécialiste du quad de prendre en charge de manière sécurisée le paiement des commandes par carte bancaire. Seul ce prestataire est responsable du traitement de ces données.

Le Client est également informé que le défaut de saisie par lui des données à caractère personnel obligatoires sollicitées lors du processus de commande décrit ci-dessus en empêche la bonne fin. Les données à caractères obligatoires sont celles dont le champ de saisie est signalé par un astérisque.

Le Client est aussi informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification concernant les données à caractère personnel le concernant qu'il pourra exercer en écrivant à :

Le Spécialiste du quad

La Forêt Basse

81300 Graulhet

Article 10 - Litiges

En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes. En cas de litige avec un commerçant, les juridictions commerciales du siège social Spécialiste du Quad seront seules compétentes.

Article 11 - Loi applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. S'il devait être traduit en une langue étrangère seule la version française ferait foi.

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